Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de livres aux formats papiers et numériques par Ozalid Editions.

ARTICLE 1 - PRIX

Les prix de nos ouvrages sont indiqués en euros TTC, hors participation aux frais de traitement et d’expédition. En ce qui concerne le prix de nos livres "papiers", celui-ci est établi dans le strict respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981. Sur les formats "numériques", Ozalid Editions se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

ARTICLE 2 - COMMANDE et VALIDATION

Sur Internet, via www.ozalideditions.com
Ozalid Editions se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

En validant votre commmande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Les données enregistrées par les systèmes de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 3 - DISPONIBILITE

Nous proposons, dans notre librairie, des livres au format numérique (PDF) et au format papier. Les livres sont imprimés à la commande puis expédiés. Le délai moyen de livraison (impression + expédition) est d’environ trois semaines.

ARTICLE 4 - LIVRAISON

Les ouvrages, sous format papier, sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. La version numérique est expédiée dans votre boîte électronique, quelques instants après l’acceptation de votre commande.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque.

ARTICLE 5 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats peut s’effectuer soit par :
  chèque, à l’ordre d’Ozalid Editions, 83 rue Michel Ange 75016 Paris
  en ligne, via notre système de paiement TEL2PAY pour les formats PDF ou via le système de notre partenaire financier CIC pour les achats par CB.
Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation : Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL mais nous avons aussi renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement via CB.

ARTICLE 6 - SERVICE CLIENTELE

Pour toute question relative à une commande, notre Service Clientèle est à votre disposition par mail : info@Ozalideditions.com ou par fax : 01 47 43 18 94.

ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.ozalideditions.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

ARTICLE 8 - RESPONSABILITE

Ozalid Editions ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution d’une commande en cas d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux.

ARTICLE 9 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Ozalid Editions s’engage donc à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.

ARTICLE 10 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le tribunal de commerce de Paris est le seul compétent.